Mentions légales

Éditeur du site

Ce site est édité par :
Mairie de Billième
Adresse : 639 route de la Charvaz, Chef Lieu, 73170 Billième
Téléphone : 04 79 36 85 82
Adresse e-mail : mairiebillieme@gmail.com
Responsable de la publication : Jérôme PIQUET, Maire

Hébergement

Le site est hébergé par :
Cloudflare, Inc.
Adresse : 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis
Téléphone : +1 (650) 319-8930
Site web : cloudflare.com(nouvelle fenêtre)

Conception et réalisation

Ce site a été conçu et réalisé par :
Echo Digital
Site web : echodigital-dev.com(nouvelle fenêtre)
Contact : thomas@echodigital-dev.com

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logo, etc.) sont la propriété exclusive de la Mairie de Billième, sauf mention contraire.
Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable.

Accessibilité

La déclaration d’accessibilité du site est disponible ici :
Déclaration d’accessibilité

Liens externes

Les liens présents sur ce site peuvent vous conduire vers d’autres sites extérieurs dont la mairie de Billième n’a pas la maîtrise.
La mairie ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites.

Données personnelles

Le responsable du traitement des données est lacommune de Billième, représentée par Jérôme PIQUET, Maire, à l’adresse indiquée en tête de page.
Ce site ne comporte aucun formulaire de collecte. La recherche s’exécute entièrement dans votre navigateur : les mots que vous y saisissez ne sont transmis à personne. Les messages adressés à la mairie par courrier électronique sont traités comme une correspondance ordinaire et ne servent qu’à vous répondre.

Consulter une page conduit votre navigateur à contacter les services suivants, qui reçoivent à cette occasion votre adresse IP :

Cloudflare, pour l’hébergement du site, sa sécurité et la mesure de la fréquentation, sans cookie.
Sanity, pour la diffusion des images et des documents publiés par la mairie.
l’IGN (Géoplateforme), pour les fonds de carte des pages qui en portent une.

Ces traitements reposent sur la mission d’intérêt public de la commune. Aucune donnée n’est cédée ni vendue à des tiers.

Cookies

Ce site ne dépose aucun cookie et n’utilise aucun traceur publicitaire : c’est la raison pour laquelle il ne vous demande aucun consentement et n’affiche aucun bandeau. La mesure de fréquentation est anonyme et ne permet pas de vous identifier.

Vos droits

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et d’opposition sur les données qui vous concernent.
Pour les exercer, écrivez à la mairie : mairiebillieme@gmail.com, ou par courrier à l’adresse indiquée en tête de page.

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL :
Commission nationale de l’informatique et des libertés
3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07
cnil.fr(nouvelle fenêtre)